Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 7 novembre 2022

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 7 novembre 2022

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In Générale
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Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil

SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

Centre communautaire Noé-Tourigny

LE LUNDI  7 novembre 2022 À 19 H 30

 

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 septembre 2022
  3. Ratification des comptes payés du mois de septembre 2022
  4. Rapports :
    1. Rapport du maire
    2. Rapport de la Régie des déchets
  5. Dépôt du bilan financier 2022
  6. Avis de motion du projet de règlement no 497-22 remplaçant le règlement no 343-11 sur les nuisances immobilières
  7. Adoption du projet de règlement no 497-22 remplaçant le règlement no 343-11 sur les nuisances immobilières
  8. Utilisation des redevances provenant de l’exploitation des carrières et sablières pour 2022
  9. Comité de pilotage local_MADA
  10. Composition des membres_Comité ICR
  11. Octroi de mandat pour le carnet de santé de l’église
  12. Demande de don_Fabrique Saint-Frère-André
  13. Demande de don_Moisson Mauricie Centre-du-Québec
  14. Demande de don de l’ARLPHCQ
  15. Programme d’aide à la voirie locale
  16. Déneigement_collaboration avec la Municipalité de Saint-Léonard d’Aston
  17. Reconnaissance des Proches aidants
  18. Mandat de services professionnels à la firme Lavery avocats_Avis d’assignation de Pluritec
  19. Affaires diverses
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  20. Période de questions
  21. Levée de l’assemblée

Kim McDonald, greffière-trésorière adjointe