Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 5 décembre 2022

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 5 décembre 2022

By
In Générale
  1

Vous pouvez télécharger l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil en cliquant sur le lien

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil

SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

Centre communautaire Noé-Tourigny

LE LUNDI  5 décembre À 19 H 30

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 septembre 2022
  3. Ratification des comptes payés du mois de septembre 2022
  4. Rapports :
    1. Rapport du maire
    2. Rapport de la Régie des déchets
  5. Dépôt du registre public des déclarations
  6. Ventes pour non-paiements de taxes_délégation
  7. Ventes pour non-paiements de taxes_mandat MRC
  8. Mandat de services professionnels pour le centre communautaire Noé-Tourigny
  9. Mandat de services professionnels pour accompagnement en traitement des eaux
  10. Avis de motion règlement de taxation 2023
  11. Adoption du projet de règlement no 498-22 fixant divers taux de taxes, compensations et tarifs pour l’exercice 2023 de la Municipalité de Sainte-Eulalie.
  12. Avis de motion règlement 499-22_immeubles municipaux 2023
  13. Adoption du projet de règlement 499-22 fixant le montant maximal de dépenses sur les immeubles municipaux 2023
  14. Adoption du règlement 497-22 sur les nuisances immobilières
  15. Avis de motion règlement zonage 500-22
  16. Adoption des prévisions budgétaires 2023 pour la Régie intermunicipale de sécurité incendie de Bulstrode (R.I.S.I)
  17. Adoption des prévisions budgétaires 2023 pour la Régie intermunicipale de gestion intégrée des déchets Bécancour-Nicolet-Yamaska
  18. Adoption du plan d’action de la politique MADA
  19. Entente industrielle relative au financement et à l’utilisation des eaux usées_Boucherie Alphonse Côté Inc.
  20. Adoption de la charte salariale 2023-2027 et augmentation salariale de la direction générale
  21. Programme d’aide à la voirie locale PAVL_PPA-CE
  22. Mandat de services professionnels à la firme Lavery avocats_renouvellement 2023
  23. Affaires diverses
    –  ____________________
    –  ____________________
  24. Période de questions
  25. Levée de l’assemblée

Kim McDonald, greffière-trésorière adjointe