Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 6 mars 2023

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 6 mars 2023

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In Générale
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SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

Centre communautaire Noé-Tourigny

LE LUNDI  6 mars À 19 H 30

 

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 février 2023
  3. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 février 2023
  4. Ratification des comptes payés du mois de février 2023
  5. Rapports
    1. Rapport du maire
    2. Rapport de la Régie des déchets
  6. Avis de motion règlement 503-23 sur l’hébergement temporaire modifiant le règlement de zonage 410-15
  7. Adoption projet règlement 503-23 sur l’hébergement temporaire modifiant le règlement zonage 410-15
  8. Prolongement de l’emprunt temporaire no 6 au Centre Cinancier Desjardins des Bois-Francs dans le cadre de la nouvelle station de traitement des eaux FEPTEU volet 2
  9. Appui à la municipalité de Saint-Léonard d’Aston auprès du MTQ pour leur déneigement
  10. Demande financière de la MADA
  11. Autorisation des dépenses pour la programmation estivale 2023 de l’Espace St-EuB
  12. Mandataire pour signer acte notarié à Kim McDonald durant les vacances de la DG
  13. Mandat de services professionnels à RD Technologies Inc._Rénovation du centre communautaire Noé-Tourigny
  14. Adoption du règlement 501-23 relatif à la démolition d’immeubles
  15. Mandat de services professionnels à Lavery_Constats d’infraction à la Cour municipale
  16. Lettre d’appui MRC Nicolet-Yamaska_Circonscription fédérale
  17. Demande de don pour le 50e de la FADOQ
  18. Lancement d’appel d’offres de services professionnels pour la préparation des plans et devis du prolongement d’aqueduc et d’égouts au Domaine Demers
  19. Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019-2023
  20. Mandat de services professionnels à Englobe_Auscultation de la chaussée
  21. Affaires diverses
  22. Période de questions
  23. Levée de l’assemblée

Kim McDonald, greffière-trésorière adjointe