Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 1er mai 2023

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 1er mai 2023

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In Générale
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SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

Centre communautaire Noé-Tourigny

LE LUNDI  1er MAI À 19 H 30

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 avril 2023
  3. Ratification des comptes payés du mois de avril 2023
  4. Programme d’aide à la voirie locale PAVL-ERL
  5. Programme d’aide à la voirie locale PAVL_PPA-CE
  6. Autorisation paiement Pépin Fortin_Décompte no 17
  7. Mandat de services professionnels pour le balayage de rues, les intersections et les stationnements
  8. Adoption du règlement 503-23 sur l’hébergement temporaire modifiant le règlement zonage 410-15
  9. Mandat d’un représentant autorisé à signer et transmettre le calendrier de conservation et toute modification à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec
  10. Autorisation de paiement à RD Technologies_Centre communautaire
  11. Adoption rapport financier 2020 – OMH
  12. Appui demande dézonage CPTAQ_Lot 5445725
  13. Embauche des ressources humaines pour la période estivale
  14. Abolition des frais de retard à la bibliothèque
  15. Avis de motion_Projet de règlement 504-23 établissant les règles de fonctionnement de la bibliothèque publique de Sainte-Eulalie.
  16. Adoption projet règlement 504-23 établissant les règles de fonctionnement de la bibliothèque publique de Sainte-Eulalie.
  17. Avis de motion_Projet de règlement no 505-23 remplaçant le règlement no 491-22 décrétant le traitement des élu(e)s municipaux
  18. Adoption projet de règlement no 505-23 remplaçant le règlement no 491-22 décrétant le traitement des élu(e)s municipaux
  19. Affaires diverses
  20. Période de questions
  21. Levée de l’assemblée

Kim McDonald, greffière-trésorière adjointe