Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 15 juillet 2024 - Municipalité de Sainte-Eulalie

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 15 juillet 2024

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 15 juillet 2024

Posted 11 juillet 2024

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

Café du Clocher

LE LUNDI 15 JUILLET À 19 H 30

Lecture et adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juin 2024
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 juillet 2024
Ratification des comptes payés du mois de juin 2024
Rapports:
1. Rapport du Maire
2. Rapport de la Régie des déchets
Mandat de services professionnels_Fabrication M.B. inc.
Autorisation de paiement Nouvel-Air_Décompte progressif no 4
Adoption du règlement 518-24 modifiant le règlement de zonage 410-15 sur les zones à risque de mouvement de terrain
Adoption du règlement 519-24 remplaçant le règlement 494-22 abrogeant le règlement 489-21 sur le rejet des eaux usées
Mandat de services professionnels_Arrakis consultants inc.
Mandat de services professionnels_R.J. Lévesque & Fils
Affaires diverses
Période de questions
Levée de l’assemblée

Kim McDonald, greffière-trésorière adjointe

Contactez nous

Not readable? Change text.

Start typing and press Enter to search

Gérer le consentement aux cookies

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités

Voir les préférences

{title} {title} {title}

Avis public – Adoption du règlement 519-24
Avis public – Assemblée publique de consultation