Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 9 décembre 2024

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi 9 décembre 2024

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In Générale
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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

Centre Noé-tourigny

LE LUNDI 09 DÉCEMBRE À 19 H 30

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 novembre 2024
  3. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 novembre 2024
  4. Ratification des comptes payés du mois de novembre 2024
  5. Ratification de taxes et autres comptes à recevoir
  6. Rapports :
    1. Rapport du maire
    2. Rapport de la Régie des déchets
  1. Dépôt du registre public des déclarations
  2. Offre de renouvellement du service première ligne_Lavery
  3. Adoption des prévisions budgétaires 2024 pour la Régie intermunicipale de sécurité incendie de Bulstrode (R.I.S.I)
  4. Adoption des prévisions budgétaires 2024 pour la Régie intermunicipale de gestion intégrée des déchets Bécancour-Nicolet-Yamaska
  5. Autorisation de paiement à Les industries Fournier inc_Décompte progressif no 5
  6. Avis de motion du projet de règlement 522-24_Modif. règl. 410-15_Amendes industrie extractive
  7. Dépôt du projet de règlement 522-24_Modif. règl. 410-15_Amendes industrie extractive
  8. Avis de motion du projet règlement 523-24_immeubles municipaux 2025
  9. Dépôt du projet règlement 523-24_immeubles municipaux 2025
  10. Avis de motion du projet de règlement 524-24 fixant les divers taux de taxes, compensations et tarifs pour l’exercice 2025 de la Municipalité de Sainte-Eulalie
  11. Dépôt du projet de règlement 524-24 fixant les divers taux de taxes, compensations et tarifs pour l’exercice 2025 de la Municipalité de Sainte-Eulalie
  12. Ventes pour non-paiements de taxes_délégation
  13. Ventes pour non-paiements de taxes_mandat MRC
  14. Politique des employés municipaux
  15. Demande de don_Comité Bienfaisance
  16. Adoption du calendrier des séances du conseil et des vacances pour l’année 2025
  17. Affaires diverses
  18. Période de questions
  19. Levée de l’assemblée

Kim McDonald
Greffière-trésorière adjointe